Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 56 trouvées
-
Question n° 05863 posée par M. Daniel Laurent
Révision de la règlementation des indications géographiques du secteur viticole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 05823 posée par M. Laurent Burgoa
Réforme des indications géographiques
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe
Pertinence
-
Question n° 15256 posée par Mme Patricia Schillinger
Situation des appellations d'origine laitières face à la crise du Covid-19
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 15153 posée par M. Pascal Allizard
Situation dans la filière des appellations d'origine protégées fromagères
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 15163 posée par M. Cyril Pellevat
Producteurs de fromage
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 04930 posée par M. Serge Andreoni
Mise en oeuvre du programme national vitivinicole pour 2013
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 23104 posée par M. François Rebsamen
Inquiétudes des producteurs et élaborateurs de crémants de Bourgogne d'appellation d'origine contrôlée
La question est caduque
Pertinence