Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 03828 posée par M. Marcel Vidal

Avenir de la faculté de chirurgie dentaire de Montpellier

Réponse du ministère : Éducation

13/01/1982
Pertinence
Question n° 06172 posée par M. Marcel Vidal

Institut universitaire de technologie de Montpellier (Hérault)

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

21/05/1987
Pertinence
Question n° 01106 posée par M. Marcel Vidal

Institut universitaire de technologie de Montpellier (Hérault)

Réponse du ministère : Éducation

28/07/1988
Pertinence
Question n° 14470 posée par M. Marcel Vidal

Crédits affectés à l'université de Montpellier (Hérault)

Réponse du ministère : Éducation

28/03/1991
Pertinence
Question n° 01050 posée par M. Marcel Vidal

Crédits de fonctionnement de la faculté dentaire de Montpellier (Hérault)

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

22/05/1986
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27477 posée par M. Marcel Vidal

Création d'une université de technologie à Montpellier (Hérault)

La question est caduque

19/12/1985
Pertinence
Question n° 21181 posée par M. Marcel Vidal

Avenir de l'école dentaire de Montpellier (Hérault)

La question est caduque

27/12/1984
Pertinence
Question n° 14360 posée par M. Marcel Vidal

Faculté dentaire de Montpellier

La question est caduque

08/12/1983
Pertinence
Question n° 05163 posée par M. Marcel Vidal

Montpellier: insuffisance des locaux de la faculté de chirurgie dentaire

La question a été retirée

03/04/1982
Pertinence