Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 30507 posée par M. Marcel Vidal

    Situation de l'université Paul-Valéry Montpellier-III

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  2. Question n° 04109 posée par M. Marcel Vidal

    Situation de l'université Paul-Valéry de Montpellier (Hérault)

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Forte

  3. Question n° 21421 posée par M. Marcel Vidal

    Octroi de bourses d'études aux étudiants en odontologie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14470 posée par M. Marcel Vidal

    Crédits affectés à l'université de Montpellier (Hérault)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 01106 posée par M. Marcel Vidal

    Institut universitaire de technologie de Montpellier (Hérault)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27477 posée par M. Marcel Vidal

    Création d'une université de technologie à Montpellier (Hérault)

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 21181 posée par M. Marcel Vidal

    Avenir de l'école dentaire de Montpellier (Hérault)

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 14360 posée par M. Marcel Vidal

    Faculté dentaire de Montpellier

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 05163 posée par M. Marcel Vidal

    Montpellier: insuffisance des locaux de la faculté de chirurgie dentaire

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte