Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 127 trouvées

Question n° 0443S posée par M. Paul Alduy

Avenir de la liaison TGV Montpellier-Perpignan-Barcelone

Réponse du ministère : Logement

10/06/1992
Pertinence
Question n° 0011S posée par M. Roland Courteau

Conditions d'implantation du TGV Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Équipement

06/05/1993
Pertinence
Question n° 0012S posée par M. Gérard Delfau

Conflit Cogéma et situation du bassin d'emploi de Montpellier-Lodève (Hérault)

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

06/05/1993
Pertinence
Question n° 0122S posée par M. Roland Courteau

Inscription de la liaison ferroviaire Montpellier-Perpignan dans le cadre de l'initiative européenne de croissance

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

18/05/1994
Pertinence
Question n° 0182S posée par M. Roland Courteau

Desserte de la région de Narbonne par le TGV

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

07/12/1994
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0190S posée par M. Roland Courteau

Réalisation du TGV Montpellier-Barcelone

La question a été retirée

11/02/1998
Pertinence
Question n° 1612S posée par M. Roland Courteau

Ligne à grande vitesse Montpellier - Perpignan

La question est caduque

26/04/2012
Pertinence
Question n° 1039S posée par Mme Vivette Lopez

Offre du service public de santé dans le Gard et avenir de la clinique des Franciscaines

La question a été retirée

05/12/2019
Pertinence
Question n° 2146S posée par M. Guy Benarroche

Ligne à grande vitesse Montpellier-Béziers

La question est caduque

10/02/2022
Pertinence