Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 32243 posée par M. Marcel Vidal

Situation des universités littéraires, notamment en Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Éducation

29/03/2001
Pertinence
Question n° 30507 posée par M. Marcel Vidal

Situation de l'université Paul-Valéry Montpellier-III

Réponse du ministère : Éducation

18/01/2001
Pertinence
Question n° 12954 posée par M. Marcel Vidal

Dotation d'équipement de la faculté d'odontologie de Montpellier

Réponse du ministère : Éducation

30/11/1995
Pertinence
Question n° 11739 posée par M. Marcel Vidal

Section Sport de l'université Montpellier-I

Réponse du ministère : Éducation

27/07/1995
Pertinence
Question n° 08578 posée par M. Marcel Vidal

Dotation de fonctionnement de la faculté de droit de Montpellier

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

17/11/1994
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23662 posée par M. Marcel Vidal

Situation du jardin des plantes de la ville de Montpellier

La question a été retirée pour cause de décès.

22/06/2006
Pertinence
Question n° 32383 posée par M. Marcel Vidal

Situation de l'université Paul-Valéry Montpellier-III

La question est caduque

05/04/2001
Pertinence
Question n° 02553 posée par M. Marcel Vidal

Situation de l'université Paul-Valéry à Montpellier (Hérault)

La question est caduque

01/12/1988
Pertinence
Question n° 27477 posée par M. Marcel Vidal

Création d'une université de technologie à Montpellier (Hérault)

La question est caduque

19/12/1985
Pertinence
Question n° 24403 posée par M. Marcel Vidal

Centre de soins de l'UER d'odontologie de Montpellier (Hérault)

La question est caduque

20/06/1985
Pertinence