Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 19061 posée par M. Robert Navarro

    Reconnaissance de l'IGP miel des Cévennes par le comité national de l'INAO

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09229 posée par M. Roland Courteau

    Evolution du projet d'aqueduc entre le Rhône et la Catalogne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04584 posée par M. Michel Doublet

    Recherche française en matière de truffes et de trufficulture

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11897 posée par M. Gérard Delfau

    Situation des vignerons du Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10918 posée par M. Rodolphe Désiré

    Recherche agronomique tropicale menée par le CIRAD de Montpellier

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15639 posée par M. Alfred Foy

    Cas d'encéphalopathie spongiforme bovine dans les zoos

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11365 posée par M. Rodolphe Désiré

    Recherche agronomique tropicale

    La question a été retirée

    Pertinence Faible