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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 02386 posée par M. Alain Fauconnier
Devenir du camp militaire du Larzac
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 0605G posée par M. Jacques Gautier
Restructurations territoriales de la défense
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0812S posée par M. Robert Navarro
Application de la RGPP au ministère de la défense
Réponse du Secrétaire d'État aux aînés
Pertinence
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Question n° 04079 posée par M. Robert Tropeano
Menaces de fermeture des écoles militaires
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 17065 posée par M. Alain Fauconnier
Devenir du camp militaire du Larzac
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12039 posée par M. Robert Navarro
Application de la RGPP au ministère de la défense
La question a été retirée
Pertinence