Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 08056 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Tarification progressive de l'eau

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25623 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Impact des éoliennes sur la faune

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19401 posée par M. Jean Louis Masson

    Dépôt illégal d'ordures ménagères

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19446 posée par M. Jean-François Longeot

    Zones à faibles émissions et véhicules de collection

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02264 posée par M. Robert Navarro

    Impact des compteurs Linky sur la santé

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12958 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Pollution publicitaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12829 posée par M. Raymond Couderc

    Pollution publicitaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23662 posée par M. Marcel Vidal

    Situation du jardin des plantes de la ville de Montpellier

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très forte