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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 03412 posée par Mme Laure Darcos
Mise en valeur des moulages khmers conservés à Morangis
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 03422 posée par Mme Laure Darcos
Devenir de la maison Jean-Cocteau à Milly-la-Forêt
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 19272 posée par Mme Laure Darcos
Dysfonctionnement du régime de sécurité sociale des auteurs
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 1471S posée par Mme Laure Darcos
Difficultés économiques des centres culturels sous statut d'établissement public à caractère industriel et commercial
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Pertinence
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Question n° 20184 posée par Mme Laure Darcos
Situation économique des radios indépendantes
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 07518 posée par Mme Laure Darcos
Pour une exemption des entreprises et des métiers du patrimoine du champ d'application de la future législation européenne relative à l'usage du plomb
En attente de réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 11286 posée par Mme Laure Darcos
Situation des écoles supérieures d'art
En attente de réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 12052 posée par Mme Laure Darcos
Situation du spectacle vivant public
En attente de réponse du Ministère de la culture
Pertinence