Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 16769 posée par M. Marcel Rainaud

    Publication des décrets sur l'ostéopathie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 05902 posée par M. Marcel Rainaud

    Réforme de l'avantage social vieillesse

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Forte

  3. Question n° 01205 posée par M. Marcel Rainaud

    Situation d'asphyxie financière des sages-femmes libérales

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Forte


Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 12382 posée par M. Marcel Rainaud

    Podologues et négociations avec l'assurance maladie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 14725 posée par M. Marcel Rainaud

    Répartition géographique des infirmiers et des professionnels de santé

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 14726 posée par M. Marcel Rainaud

    Mise à jour du registre ADELI

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 12849 posée par M. Marcel Rainaud

    Livre blanc de l'ergothérapie

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 05657 posée par M. Marcel Rainaud

    Livre blanc de l'ergothérapie

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions sans réponses