Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 00001 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Conjoncture économique française : analyse du bulletin d'informations financières

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16003 posée par M. Emmanuel Hamel

    Baisse du taux de croissance du produit intérieur brut

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20584 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Lien entre l'augmentation de la pression fiscale et le ralentissement de la croissance

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00925 posée par M. Marcel Lucotte

    Baisse du volume des investissements des entreprises françaises

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0010G posée par M. Henri Belcour

    Reprise de l'activité économique

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 16258 posée par M. José Balarello

    Politique économique et emploi des jeunes

    La question est caduque

    Pertinence Faible