Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 09117 posée par M. René Trégouët

Brevetabilité des logiciels et réglementation européenne

Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

25/09/2003
Pertinence
Question n° 07725 posée par M. René Trégouët

Brevetabilité des logiciels

Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

29/05/2003
Pertinence
Question n° 06019 posée par M. René Trégouët

Séisme

Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

06/03/2003
Pertinence
Question n° 34452 posée par M. René Trégouët

Fiscalité de recherche

Réponse du ministère : Recherche

19/07/2001
Pertinence
Question n° 34341 posée par M. René Trégouët

Cerveaux étrangers

Réponse du ministère : Recherche

12/07/2001
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 37582 posée par M. René Trégouët

Galiléo

La question est caduque

27/12/2001
Pertinence
Question n° 31847 posée par M. René Trégouët

Recherche spatiale

La question est caduque

15/03/2001
Pertinence
Question n° 27712 posée par M. René Trégouët

Synchrotron et nouvelle dynamique de la recherche française

La question est caduque

21/09/2000
Pertinence
Question n° 23629 posée par M. René Trégouët

Libre accès à la carte du génome humain

La question est caduque

26/11/1992
Pertinence