Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 02570 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Réforme du CNRS

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0461S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Délocalisation du Centre national du machinisme agricole et du génie rural des eaux et forêts d'Antony

    Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0391S posée par M. Dominique Leclerc

    Restrictions budgétaires appliquées au centre national de la recherche scientifique

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0963S posée par M. Gérard Delfau

    Recherche fondamentale sur les maladies rares

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0100S posée par M. Claude Domeizel

    Avenir de l'observatoire de Saint-Michel

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses