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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 32 trouvées
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Question n° 15343 posée par M. Roland Courteau
Classement en zone de montagne de certaines communes du département d l'Aude
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0385S posée par M. Roland Courteau
Classement en zone de montagne de certaines communes
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 0154S posée par M. Roland Courteau
Classement de communes de l'Aude en zone de montagne
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 07451 posée par M. Xavier de Villepin
Fermeture de l'hôpital militaire Hippolyte-Larrey de Toulouse
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 07713 posée par M. Marcel Vidal
Aménagement de la N 112 dans les départements de l'Hérault et du Tarn
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 11406 posée par M. Marcel Rainaud
Organisation du Smur dans l'ouest audois
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0555S posée par M. Marcel Rainaud
Schéma d'organisation et de fonctionnement du service mobile d'urgence et de réanimation et conséquences sur le bassin chaurien
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1170S posée par M. Roland Courteau
Risques de fermeture du site des urgences de l'hôpital de Castelnaudary
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 16225 posée par Mme Gisèle Jourda
Décret relatif au versement d'une prime exceptionnelle aux agents des établissements publics de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27990 posée par M. Yves Détraigne
Bilan du Nutri-Score
La question est caduque
Pertinence