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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 0057S posée par M. Roland Courteau

    Ligne ferroviaire Carcassonne-Quillan

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1538S posée par M. Roland Courteau

    Maintien des engagements pour la ligne ferroviaire Carcassonne-Quillan

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 1108S posée par M. Roland Courteau

    Travaux de regénération de la ligne ferroviaire Carcassonne-Quillan

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0408S posée par M. Roland Courteau

    Ligne ferroviaire à grande vitesse de Montpellier à Perpignan

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1269S posée par M. Roland Courteau

    Tracé de la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0183S posée par M. Roland Courteau

    Inquiétude concernant le déficit financier du centre hospitalier de Narbonne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0014S posée par M. Roland Courteau

    Inquiétudes concernant le déficit financier du centre hospitalier de Narbonne

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1170S posée par M. Roland Courteau

    Risques de fermeture du site des urgences de l'hôpital de Castelnaudary

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne