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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 03061 posée par M. Marcel Rainaud
Banque de France au service des particuliers
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 23884 posée par M. Marcel Rainaud
Manque de moyens pour les missions du service pénitentiaire d'insertion et de probation
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 11398 posée par M. Marcel Rainaud
Coefficient multiplicateur applicable aux aliments peu transformés
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 04171 posée par M. Marcel Rainaud
Devenir du 3ème RPIMa de Carcassonne
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 02828 posée par M. Marcel Rainaud
Maintien du centre départemental de Météo-France de Carcassonne
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 08455 posée par M. Marcel Rainaud
Situation des associations intermédiaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 22215 posée par M. Marcel Rainaud
Redécoupage des circonscriptions : où est l'information des électeurs ?
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11406 posée par M. Marcel Rainaud
Organisation du Smur dans l'ouest audois
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06617 posée par M. Marcel Rainaud
Revendications de l'Association des médecins urgentistes de France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02732 posée par M. Marcel Rainaud
Restructuration de France Télécom dans le département de l'Aude
La question est caduque
Pertinence