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112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 96 trouvées
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Question n° 0043C posée par M. Guy Fischer
L'hôpital
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 0532G posée par M. Guy Fischer
Réforme des retraites
Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 0482G posée par M. Guy Fischer
Retraites
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 0364G posée par M. Guy Fischer
France Télécom
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
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Question n° 16795 posée par M. Guy Fischer
Publication des décrets d'application de la loi pénitentiaire du 24 novembre 2009
Réponse du Ministère de la justice et des libertés
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 10408 posée par M. Guy Fischer
Marché de fourniture de médicaments dérivés du sang entre le service de santé des armées et une société suisse
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 10409 posée par M. Guy Fischer
Choix effectué par le Premier ministre, pour la grande cause nationale 2009, du don d'organes, de sang, de plaquettes et de moelle osseuse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20019 posée par M. Guy Fischer
Situation de l'hôpital de rééducation fonctionnelle "Henry Gabrielle"
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11938 posée par M. Guy Fischer
Projet d'arrêté modifiant les cotisations de retraite des apprentis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18143 posée par M. Guy Fischer
Imposition à la taxe d'habitation des locaux agricoles ayant perdu leur affectation
La question est caduque
Pertinence