Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

  1. Question n° 0730S posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Financement de la recherche en matière de télécommunications

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15841 posée par M. Alain Fouché

    Pratique des tutelles multiples dans les unités mixtes de recherche

    Réponse du Ministère délégué à la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13441 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Situation de la recherche française

    Réponse du Ministère délégué à la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08391 posée par M. Daniel Hoeffel

    Dérogation à l'arrêté du 19 avril 1988 fixant les conditions des expériences sur les animaux

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07468 posée par M. Michel Doublet

    Situation de la recherche publique française

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Faible

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