Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

Question n° 02761 posée par M. Emmanuel Hamel

Formation professionnelle des femmes

Réponse du ministère : Emploi

18/09/1997
Pertinence
Question n° 13542 posée par M. Roland Courteau

Égalité professionnelle entre hommes et femmes

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

20/05/2010
Pertinence
Question n° 0001C posée par Mme Michelle Meunier

L'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

Réponse du Ministère des droits des femmes

19/10/2012
Pertinence
Question n° 0467G posée par Mme Gisèle Printz

Egalité hommes femmes

Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle

04/03/2005
Pertinence
Question n° 17053 posée par M. Pierre Louvot

Egalité professionnelle: choix du spot publicitaire

Réponse du ministère : Droits de la femme

26/04/1984
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 11615 posée par M. Roland Courteau

Égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

La question est caduque

31/12/2009
Pertinence
Question n° 25453 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Conseil supérieur de l'égalité professionnelle: résultat des travaux concernant, en particulier, l'interdiction du travail de nuit des femmes

La question est caduque

29/08/1985
Pertinence
Question n° 17626 posée par M. Roland Courteau

Sanctions financières aux entreprises

La question est caduque

17/03/2011
Pertinence
Question n° 22523 posée par M. Emmanuel Hamel

Formation professionnelle des femmes

La question est caduque

29/05/1997
Pertinence