Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 02761 posée par M. Emmanuel Hamel

Formation professionnelle des femmes

Réponse du ministère : Emploi

18/09/1997
Pertinence
Question n° 17053 posée par M. Pierre Louvot

Egalité professionnelle: choix du spot publicitaire

Réponse du ministère : Droits de la femme

26/04/1984
Pertinence
Question n° 01155 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Fonction publique: égalité professionnelle

Réponse du ministère : Fonction publique

25/07/1981
Pertinence
Question n° 22328 posée par M. Serge Mathieu

ANPE et lutte contre la discrimination homme-femme

Réponse du ministère : Droits des femmes

03/02/2000
Pertinence
Question n° 21346 posée par M. André Fosset

Statistique relative au travail féminin

Réponse du ministère : Droits des femmes

21/05/1992
Pertinence