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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 51 trouvées
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Question n° 00085 posée par M. Alain Fouché
Assouplissement de la durée du travail et aménagement du compte épargne-temps
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 01725 posée par Mme Patricia Schillinger
Injustice liée à certains contrats à temps partiel
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
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Question n° 03824 posée par M. Bernard Piras
Organisation du travail des salariés à temps partiel
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
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Question n° 04159 posée par Mme Odette Terrade
Devenir du service des droits des femmes et de l'égalité
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 04178 posée par Mme Annie David
Préservation de la politique des droits des femmes et de l'égalité
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 11615 posée par M. Roland Courteau
Égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17626 posée par M. Roland Courteau
Sanctions financières aux entreprises
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04590 posée par M. Michel Le Scouarnec
Accès des femmes à l'entreprenariat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17042 posée par M. Simon Sutour
Parité au sein des instances représentatives du personnel
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14736 posée par M. Yves Détraigne
Deuxième état des lieux du sexisme en France
La question est caduque
Pertinence