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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 21604 posée par M. Christian Klinger
Renforcement de la réglementation sur les méthaniseurs suite à l'augmentation des accidents
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 01076 posée par M. Christian Klinger
Conséquences de l'augmentation du coût de l'énergie pour les collectivités locales
Réponse du Ministère de la transition énergétique
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Question n° 03431 posée par M. Christian Klinger
Conséquences de la hausse du gaz et de l'électricité pour les entreprises horticoles
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
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Question n° 04996 posée par M. Christian Klinger
Critères du bouclier tarifaire et inadéquation avec le terrain
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
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Question n° 06275 posée par M. Christian Klinger
Risques pour le système électrique d'une interdiction des chaudières gaz dans le secteur du bâtiment
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 27538 posée par M. Christian Klinger
Conséquences de l'augmentation du coût de l'énergie pour les collectivités locales
La question est caduque
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Question n° 04997 posée par M. Christian Klinger
Conséquences financières de la hausse spectaculaire du coût de l'énergie
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 08529 posée par M. Christian Klinger
Défiscalisation du gazole non routier pour les agriculteurs et le secteur du bâtiment
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 08894 posée par M. Christian Klinger
Place du Parlement dans les débats sur les mesures de décarbonation du logement
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie