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112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 91 trouvées
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Question n° 11451 posée par M. Édouard Courtial
Soutien aux centres sociaux en milieu rural
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 11366 posée par M. Patrice Joly
Difficultés rencontrées par les centres sociaux
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 09917 posée par Mme Michelle Gréaume
Situation financière des centres sociaux
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 08497 posée par M. Sebastien Pla
Fractures territoriales renforcées par l'inflation et la hausse du prix des carburants et accélération de la pauvreté en milieu rural
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 07331 posée par M. Thierry Cozic
Exonérations des entreprises en zone de revitalisation rurale dans le cadre de leur reprise
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 07079 posée par M. Michel Savin
Locations meublées classées « gîte » soumises à la taxe d'habitation
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 04243 posée par M. Jean-Yves Roux
Situation des artisans bouchers charcutiers et artisans boulangers
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 16223 posée par Mme Françoise Cartron
Classement en zones de revitalisation rurale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 15657 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Report de la sortie du statut de zone de revitalisation rurale pour les communes concernées en 2020
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 15559 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Difficultés pour les entreprises du secteur touristique et thermal face à la crise sanitaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence