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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 03341 posée par M. François Grosdidier
Réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 04354 posée par M. Roland Povinelli
Illettrisme
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 07397 posée par M. Louis Pinton
Compensation des surcoûts de transports scolaires occasionnés aux départements par la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 08155 posée par M. Hervé Maurey
Critères de calcul de la dotation globale de fonctionnement et transferts de compétences
Réponse du Ministère de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 08636 posée par M. Alain Fouché
Réforme des rythmes scolaires et compensation de l'État
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 12995 posée par M. Hervé Maurey
Modalités d'application de la réforme des rythmes scolaires et intercommunalité
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 15379 posée par M. François Marc
Impact de la réforme des rythmes scolaires sur les « classes de nature »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21056 posée par Mme Colette Mélot
Rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence