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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 13902 posée par M. Jean-Marie Morisset
Filière plasma thérapeutique
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 14838 posée par M. Jean-Marie Morisset
Projet de loi sur l'adaptation de la société au vieillissement
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
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Question n° 20143 posée par M. Jean-Marie Morisset
Situation des retraités de l'artisanat
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 00698 posée par M. Jean-Marie Morisset
Extension de l'exonération de la taxe d'aménagement pour les maisons de santé aux établissements publics de coopération intercommunale
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0375S posée par M. Jean-Marie Morisset
Évolution des financements relatifs aux centres d'hébergement et de réinsertion sociale
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 14466 posée par M. Jean-Marie Morisset
Projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15725 posée par M. Jean-Marie Morisset
Situation des ergothérapeutes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22185 posée par M. Jean-Marie Morisset
Situation des missions locales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23344 posée par M. Jean-Marie Morisset
Extension de l'exonération de la taxe d'aménagement pour les maisons de santé aux établissements publics de coopération intercommunale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01645 posée par M. Jean-Marie Morisset
Situation des ergothérapeutes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence