Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 15225 posée par M. Roger Karoutchi

Concertation des professionnels de santé sur le projet de loi relatif à la santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/03/2015
Pertinence
Question n° 12500 posée par M. Roger Karoutchi

Places de crèches

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

10/10/2019
Pertinence
Question n° 17516 posée par M. Roger Karoutchi

Mesures du Gouvernement en faveur des personnes handicapées de notre pays

Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

30/07/2015
Pertinence
Question n° 15475 posée par M. Roger Karoutchi

Obligation vaccinale en France

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

26/03/2015
Pertinence
Question n° 12387 posée par M. Roger Karoutchi

Emploi à domicile bénéficiant aux personnes âgées

Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

26/09/2019
Pertinence