Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 16240 posée par M. Éric Gold

Prime exceptionnelle pour les aides à domicile

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

21/05/2020
Pertinence
Question n° 09459 posée par M. Éric Gold

Extension des compétences des orthoptistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/03/2019
Pertinence
Question n° 05259 posée par M. Éric Gold

Réforme du « reste à charge zéro » dans la filière optique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/05/2018
Pertinence
Question n° 07679 posée par M. Éric Gold

Situation préoccupante de l'établissement français du sang

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

06/07/2023
Pertinence
Question n° 06979 posée par M. Éric Gold

Intentions du Gouvernement concernant le développement des maisons de naissance

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

25/05/2023
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20752 posée par M. Éric Gold

Projet de loi relatif au grand âge et à l'autonomie

La question est caduque

11/02/2021
Pertinence
Question n° 14418 posée par M. Éric Gold

Projet de loi relatif au grand âge et à l'autonomie

La question est caduque

20/02/2020
Pertinence
Question n° 09953 posée par M. Éric Gold

Progression des « zones blanches » de médecins de garde dans certains territoires

La question est caduque

11/04/2019
Pertinence