Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
160 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 132 trouvées
-
Question n° 16198 posée par Mme Sophie Primas
Calendrier de l'examen du projet de loi relatif à la santé
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 15225 posée par M. Roger Karoutchi
Concertation des professionnels de santé sur le projet de loi relatif à la santé
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 21621 posée par M. Jean Hingray
Se saisir du projet de loi « 4D » pour mieux associer les élus locaux à la gouvernance des agences régionales de santé
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 13744 posée par Mme Frédérique Espagnac
Encadrement de certaines pratiques commerciales face aux risques liés à une mauvaise alimentation
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 12533 posée par M. Simon Sutour
Prévention de l'obésité
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 28 trouvées
-
Question n° 11348 posée par M. Dominique Leclerc
Les compléments alimentaires dans le projet de loi de finances pour 2010
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 26101 posée par Mme Jacqueline Alquier
Réforme de la loi du 27 juin 1990 relative à l'hospitalisation sans consentement
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 07173 posée par Mme Christiane Demontès
Création des agences régionales de santé
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21389 posée par M. Michel Canévet
Régime d'autorisation de l'imagerie médicale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 06295 posée par M. Alain Houpert
Accès aux soins médicaux
La question est caduque
Pertinence