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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 40 trouvées
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Question n° 08364 posée par M. Bernard Angels
Champ de compétences des agences régionales de santé
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 0509S posée par M. Alain Fauconnier
Projet de création d'une maison médicale de garde
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 0463S posée par M. Claude Bérit-Débat
L'accès aux soins menacé en Dordogne
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 0399G posée par M. Yves Daudigny
Politique de santé
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 06820 posée par Mme Jacqueline Alquier
Avenir des établissements « privés non lucratifs » participant au service public hospitalier
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 11348 posée par M. Dominique Leclerc
Les compléments alimentaires dans le projet de loi de finances pour 2010
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07173 posée par Mme Christiane Demontès
Création des agences régionales de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06295 posée par M. Alain Houpert
Accès aux soins médicaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15701 posée par M. Claude Bérit-Débat
Contre la remise en cause de l'accès à l'aide médicale d'État
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16194 posée par M. Jacques Mahéas
Attaques de l'accès à l'aide médicale d'État
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence