Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 55 trouvées

Question n° 16198 posée par Mme Sophie Primas

Calendrier de l'examen du projet de loi relatif à la santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/05/2015
Pertinence
Question n° 15225 posée par M. Roger Karoutchi

Concertation des professionnels de santé sur le projet de loi relatif à la santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/03/2015
Pertinence
Question n° 13744 posée par Mme Frédérique Espagnac

Encadrement de certaines pratiques commerciales face aux risques liés à une mauvaise alimentation

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

13/11/2014
Pertinence
Question n° 12533 posée par M. Simon Sutour

Prévention de l'obésité

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

17/07/2014
Pertinence
Question n° 16532 posée par M. Jean-Noël Guérini

Prévalence croissante de l'obésité

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

04/06/2015
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16115 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Mise en place du sport sur ordonnance

La question est caduque

30/04/2015
Pertinence
Question n° 14299 posée par Mme Corinne Imbert

Carences et défaillances des soins psychiatriques proposés en Saintonge

La question est caduque

25/12/2014
Pertinence
Question n° 07078 posée par M. Pierre Bordier

Avenir de la filière vin

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/06/2013
Pertinence