Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 14818 posée par M. Philippe Bas

    Projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement de la population

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1047S posée par Mme Corinne Imbert

    Incertitudes liées au projet de loi sur l'adaptation de la société au vieillissement

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 17303 posée par M. Antoine Lefèvre

    Projet de loi sur le vieillissement

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13765 posée par Mme Natacha Bouchart

    Situation des accueillants familiaux agréés

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14669 posée par M. François-Noël Buffet

    Loi d'adaptation de la société au vieillissement de la population

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11982 posée par M. Marcel Rainaud

    Vieillissement de la population : un projet de société

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16431 posée par M. Antoine Lefèvre

    Prix pratiqués par les maisons de retraite

    La question est caduque

    Pertinence Très faible