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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 49 trouvées
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Question n° 20478 posée par M. Marcel Vidal
Programmes de maîtrise de l'énergie
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 03201 posée par M. Marcel Vidal
Réglementation des transports routiers
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 13858 posée par M. Marcel Vidal
Suspension des activités du collège de la prévention des risques technologiques
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 17746 posée par M. Marcel Vidal
Conséquences pour le Massif central du schéma de développement de l'espace communautaire
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 18032 posée par M. Marcel Vidal
Position de la France face à la situation au Chiapas (Mexique)
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 0012A posée par M. Marcel Vidal
Culture de l'olivier en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18163 posée par M. Marcel Vidal
Procédures d'enlèvement des épaves
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 20507 posée par M. Marcel Vidal
Missions et résultats du Comité national boues
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 21925 posée par M. Marcel Vidal
Projets du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres en matière d'aménagements dans le département de l'Hérault
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 23211 posée par M. Marcel Vidal
Intégration des systèmes de chauffage solaire dans l'environnement
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence