Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
140 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 115 trouvées
-
Question n° 25167 posée par M. Bernard Piras
Justification de l'absence d'objectif de développement durable dans la définition du besoin
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 25216 posée par M. Jean-Michel Baylet
Avenir de la forêt privée française
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 1214S posée par M. Thierry Repentin
Instauration de diverses mesures en faveur du développement durable
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
-
Question n° 00950 posée par M. Marcel Rainaud
Concession minière et création de centrales thermiques
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence
-
Question n° 01239 posée par Mme Dominique Voynet
Projet de liaison autoroutière sur l'A 54 entre le péage de Saint-Martin-de-Crau et le péage d'Arles
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 25 trouvées
-
Question n° 26330 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Mise en place de l'eurovignette et de péages urbains
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27138 posée par M. Marcel Rainaud
Nouvelles concessions minières et création de centrales thermiques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0049S posée par M. Bernard Murat
Avenir du fret ferroviaire
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0004A posée par M. Daniel Reiner
Fermeture de 262 gares au fret et avenir du fret ferroviaire
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0540S posée par M. Michel Billout
Pertinence économique et environnementale du transfert du Service d'études sur les transports, les routes et leurs aménagements (SETRA) à Sourdun
La question a été retirée
Pertinence