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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 0679S posée par Mme Dinah Derycke
Avenir de l'usine Alsthom de Lys-lez-Lannoy
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 0242S posée par M. Yves Coquelle
Conséquences de la fermeture de Metaleurop Nord
Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle
Pertinence
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Question n° 0378S posée par Mme Nicole Bricq
Développement et soutien des établissements et services d'aide par le travail
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
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Question n° 0844S posée par M. Antoine Lefèvre
Réorganisation des achats publics en faveur des PME
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 1423S posée par M. Jacques Mézard
Logement social dans le Cantal
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 0340S posée par M. Roland Muzeau
Abandon de Thales Gennevilliers par sa direction
La question a été retirée
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