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321 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 301 trouvées
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Question n° 08979 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Politique monétaire
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 0066S posée par M. René-Pierre Signé
Régime fiscal des groupements d'employeurs du secteur agricole
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 17266 posée par M. Xavier Darcos
Déductibilité des dons faits par les entreprises et les particuliers
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 19147 posée par M. Serge Mathieu
Engagements de l'Etat dans les contrats de plan
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 20114 posée par M. Rodolphe Désiré
Politique des crédits bancaires pour les entreprises des DOM
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 18361 posée par Mme Dinah Derycke
OMC : règles sociales, alimentaires, environnementales et de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12262 posée par M. Gilbert Chabroux
Aide au développement
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 23214 posée par Mme Dominique Voynet
Projet d'orpaillage à échelle industrielle en Guyane
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23253 posée par M. Louis Le Pensec
Orpaillage en Guyane et défiscalisation.
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24490 posée par M. Gérard Miquel
Développer la production et l'utilisation des huiles végétales pures en France
La question a été transformée.
Pertinence