Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 0986S posée par Mme Françoise Henneron

Rachat par les agriculteurs des périodes accomplies en qualité d'aide familial

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

16/03/2006
Pertinence
Question n° 1144S posée par M. René-Pierre Signé

Revalorisation des petites retraites agricoles

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

12/10/2006
Pertinence
Question n° 0091S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

Revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme

01/11/2007
Pertinence
Question n° 0562S posée par M. Jean Milhau

Montant des retraites agricoles

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

21/05/2009
Pertinence
Question n° 0992S posée par M. Henri de Raincourt

Retraite des non-salariés agricoles

Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

22/01/2015
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0558S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

Régime spécial des exploitants agricoles

La question a été retirée

21/05/2009
Pertinence
Question n° 0817S posée par Mme Sylviane Noël

Faible niveau des retraites agricoles

La question a été transformée.

23/05/2019
Pertinence
Question n° 1878S posée par Mme Else Joseph

Retraites des conjoints d'agriculteurs

La question est caduque

21/10/2021
Pertinence
Question n° 2165S posée par M. Jean-Michel Arnaud

Pensions des retraités agricoles titulaires ou ayant été titulaires d'un mandat local

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence