Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 13828 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14193 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Retraites agricoles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01829 posée par Mme Françoise Laborde

    Revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02027 posée par M. Marcel Bony

    Revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03845 posée par M. Jackie Pierre

    Revalorisation des retraites agricoles et procédure parlementaire

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22098 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

    Situation des retraités agricoles

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne