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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 36660 posée par M. Jean Louis Masson
Conséquences de l'ennoyage des anciennes exploitations minières du bassin lorrain
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 02639 posée par M. Jean Louis Masson
Prévention des affaissements miniers en Lorraine
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 0040S posée par M. Jean Louis Masson
Conséquences des affaissements miniers en Lorraine
Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 02974 posée par M. Jean Louis Masson
Situation du village de Nondkeil en zone d'affaissements miniers
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 05082 posée par M. Jean Louis Masson
Regroupement juridique de Charbonnages de France et des houillères de bassin : siège de la nouvelle entité
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 02589 posée par M. Jean Louis Masson
Dégradation des réseaux en raison des affaissements miniers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20214 posée par M. Jean Louis Masson
CAP de mineur des mines de houille
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20726 posée par M. Jean Louis Masson
Rénovation de la voirie des anciennes cités minières, notamment en Lorraine
La question est caduque
Pertinence