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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 00023 posée par M. Jean Louis Masson
Regroupement pédagogique intercommunal
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01965 posée par M. Jean Louis Masson
Versement aux communautés de communes des dotations liées aux activités périscolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 04739 posée par M. Jean Louis Masson
Fermeture de la classe unique de Havange
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01231 posée par M. Jean Louis Masson
Modification des rythmes scolaires en cours d'année
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 03256 posée par M. Jean Louis Masson
Fermeture de la classe unique de Havange
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 20040 posée par M. Jean Louis Masson
Versement aux communautés de communes des dotations liées aux activités périscolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24751 posée par M. Jean Louis Masson
Financement de l'accueil scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22461 posée par M. Jean Louis Masson
Pavoisement des écoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25749 posée par M. Jean Louis Masson
Retrait d'une commune d'un regroupement pédagogique intercommunal
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16694 posée par M. Jean Louis Masson
Accueil prioritaire au sein d'une école intercommunale
La question est caduque
Pertinence