Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 01183 posée par M. Jean Louis Masson

Compensation financière de la modification des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/09/2017
Pertinence
Question n° 02354 posée par M. Jean Louis Masson

Accueil prioritaire au sein d'une école intercommunale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/12/2017
Pertinence
Question n° 01578 posée par M. Jean Louis Masson

Participation aux frais de financement des écoles maternelles d'autres communes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/10/2017
Pertinence
Question n° 03685 posée par M. Jean Louis Masson

Scolarisation dans une école malgré le refus de dérogation du maire de la commune de domicile

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/12/2012
Pertinence
Question n° 01966 posée par M. Jean Louis Masson

Scolarisation dans une école malgré le refus de dérogation du maire de la commune de domicile

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/09/2012
Pertinence

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 24751 posée par M. Jean Louis Masson

Financement de l'accueil scolaire

La question est caduque

19/01/2017
Pertinence
Question n° 25749 posée par M. Jean Louis Masson

Retrait d'une commune d'un regroupement pédagogique intercommunal

La question est caduque

20/04/2017
Pertinence
Question n° 16694 posée par M. Jean Louis Masson

Accueil prioritaire au sein d'une école intercommunale

La question est caduque

04/06/2015
Pertinence
Question n° 16695 posée par M. Jean Louis Masson

Critères pour définir la capacité d'une école

La question est caduque

04/06/2015
Pertinence
Question n° 14000 posée par M. Jean Louis Masson

Responsabilité liée à l'organisation des activités périscolaires

La question est caduque

04/12/2014
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses