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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 16629 posée par M. Jean Louis Masson
Conditions de fabrication d'enrobés routiers sur la zone artisanale de Peltre
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 17571 posée par M. Jean Louis Masson
Saisine de la Commission nationale du débat public
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 01405 posée par M. Jean Louis Masson
Portée de la directive territoriale d'aménagement (DTA) des bassins miniers de Nord-Lorraine
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence
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Question n° 01760 posée par M. Jean Louis Masson
Soutien au lancement des travaux de la gare TGV de Vandières
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0030G posée par M. Jean Louis Masson
Politique autoroutière
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 04057 posée par M. Jean Louis Masson
Création de bassins
Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.
Pertinence