Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 01660 posée par M. Jean Louis Masson

    Transfert d'un terrain de football à une communauté de communes

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00349 posée par M. Jean Louis Masson

    Cotisations sociales des sportifs professionnels étrangers venant jouer sur le territoire national

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02276 posée par M. Jean Louis Masson

    Cotisations sociales des sportifs professionnels étrangers venant jouer sur le territoire national

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18844 posée par M. Jean Louis Masson

    Utilisation d'un terrain de sport

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20808 posée par M. Jean Louis Masson

    Utilisation d'un terrain de sport

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12996 posée par M. Jean Louis Masson

    Nomenclature budgétaire et comptable M14

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13763 posée par M. Jean Louis Masson

    Nomenclature budgétaire et comptable M14

    La question est caduque

    Pertinence Faible