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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9892 trouvées
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Question n° 33867 posée par M. Louis Jung
Conseil de l'Europe: résolution relative à l'arrestation et à la déportation de M. Sakharov
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0116A posée par M. Pierre Matraja
Relations de la France avec le Japon à la suite du voyage de M. le Président de la République
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
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Question n° 07358 posée par M. André Bohl
Rapport de M. Jean Menu devant le conseil économique et social: mise en application
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0190G posée par M. Adolphe Chauvin
Déclarations de M. le Secrétaire d'Etat chargé des techniques de la communication
Réponse du ministère : Communication
Pertinence
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Question n° 18807 posée par M. Christian Poncelet
Industries du futur: suites données aux recommandations contenues dans le rapport établi par M. Philippe LEMOINE
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 108 trouvées
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Question n° 00134 posée par M. Maurice Schumann
Déclarations de M. le Premier Ministre au sujet de la politique salariale de l'industrie textile
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 35142 posée par M. Jean-Marie Rausch
Suites données au rapport de M. Lenoir sur l'information économique et sociale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 90465 posée par M. Henri Caillavet
Nécessité d'informer le Parlement sur les actions prioritaires définies par M. le Président de la République
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00436 posée par M. Pierre Salvi
Interview de M. le Président de la République: choix des journaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0161A posée par Mme Cécile Goldet
Suite réservée aux interventions en faveur de M. Sakharov et de M. Tcharansky
La question est caduque
Pertinence