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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 0019G posée par M. Alain Richard
Privatisation de Thomson
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 0876G posée par M. Alain Richard
Autorité de l'État
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0388G posée par M. Alain Richard
État de la contractualisation
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0384S posée par M. Alain Richard
Moyens accordés aux associations complémentaires de l'école dites Francs et franches camarades
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 0084G posée par M. Alain Richard
Lutte contre la pollution industrielle et COP27
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 12803 posée par M. Alain Richard
Statistiques relatives aux agents mis à disposition hors de l'activité hospitalière et à la compensation financière par les hôpitaux concernés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21115 posée par M. Alain Richard
Transports des malades assis et taxis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18903 posée par M. Alain Richard
Recensement complémentaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15615 posée par M. Alain Richard
Suppression du collège de prévention des risques technologiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22965 posée par M. Alain Richard
Désengagement de l'État en matière d'assistance technique aux collectivités territoriales
La question est caduque
Pertinence