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124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 89 trouvées
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Question n° 0090G posée par Mme Laure Darcos
Gestion du retour des djihadistes
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 0100S posée par Mme Laure Darcos
Situation du personnel enseignant
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 03502 posée par Mme Laure Darcos
Reconnaissance des services rendus par les sapeurs-pompiers
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 0329S posée par Mme Laure Darcos
Réforme de la tarification des établissements et services médico-sociaux
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 04306 posée par Mme Laure Darcos
Rassemblements festifs à caractère musical organisés dans les petites communes
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 35 trouvées
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Question n° 09754 posée par Mme Laure Darcos
Comptabilisation par les régions des dépenses de manuels scolaires des lycées en 2019 et 2020
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14607 posée par Mme Laure Darcos
Dispense d'avance de frais associée aux complémentaires de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15010 posée par Mme Laure Darcos
Conséquences de la crise sanitaire sur la situation économique des salariés souffrant d'une affection de longue durée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15687 posée par Mme Laure Darcos
Gratification du personnel hospitalier engagé dans la lutte contre l'épidémie liée au Covid-19
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16050 posée par Mme Laure Darcos
Autorisation du télésoin pour les orthoptistes
La question est caduque
Pertinence