Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 01187 posée par M. Max Lejeune

    Normes applicables au corps de sapeurs-pompiers: problèmes posés en zones rurales

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01505 posée par M. Max Lejeune

    Situation de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02722 posée par M. Max Lejeune

    Distribution du courrier en milieu rural

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06912 posée par M. Max Lejeune

    Attribution d'obligations de la Caisse nationale de l'industrie

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01007 posée par M. Max Lejeune

    Logements sociaux pour regroupement familial

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 04868 posée par M. Max Lejeune

    Communication aux maires des noms des chômeurs dans leur commune

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05969 posée par M. Max Lejeune

    Conséquences juridiques de l'Acte unique dans le domaine de la chasse

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible