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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 69 trouvées
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Question n° 0590G posée par M. Michel Pelchat
Financement des revendications sociales
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0386G posée par M. Gérard César
Le "contrat pour 2005" fixant la feuille de route du Gouvernement
Réponse du Ministère délégué à l'intérieur
Pertinence
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Question n° 1056G posée par M. François Grosdidier
Politique générale
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 1018G posée par M. Pascal Allizard
Politique générale
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0003G posée par Mme Hélène Luc
Politique de l'emploi
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 0048A posée par M. Maurice Schumann
Mesures envisagées par le Gouvernement pour protéger l'industrie textile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0047A posée par M. Maurice Schumann
Mesures envisagées par le Gouvernement pour protéger l'industrie textile
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0003E posée par M. Jacques Genton
Politique communautaire en matière de lutte contre le chômage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39331 posée par M. Serge Mathieu
Action gouvernementale vis-à-vis de la flotte française
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37450 posée par M. Serge Mathieu
Déclaration du Gouvernement britannique sur l'implantation d'un nouvel aéroport sur le site de Chaulnes
La question est caduque
Pertinence