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555 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 473 trouvées
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Question n° 12941 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Déplacements du gouvernement français au sein de l'Union européenne
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 29684 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Mission sur la diversification du vignoble charentais
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 11064 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Conséquences des fermetures de commissariats
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 30119 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Délai de réponse aux questions écrites des sénateurs
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 18564 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Indemnisation des porteurs d'emprunts russes
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 82 trouvées
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Question n° 06882 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Production française de batteries
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05700 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
CenterParcs dans la Vienne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10966 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Circulation des poids lourds
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38692 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Plan Marais poitevin 2000
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 13546 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Durée du mandat du président de la Banque centrale européenne
La question est caduque
Pertinence