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542 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 481 trouvées
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Question n° 03744 posée par M. Roger Husson
Situation de la marine marchande française
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 15171 posée par M. Roger Husson
Droits des Kurdes
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 22758 posée par M. Roger Husson
Situation des relations bilatérales franco-laotiennes
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 08239 posée par M. Roger Husson
Redéploiement des effectifs de la Gendarmerie nationale en milieu rural
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 00661 posée par M. Roger Husson
Participation des associations à la vie locale
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 61 trouvées
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Question n° 28150 posée par M. Roger Husson
Pologne : procès du représentant de "Solidarité" (M. Lech WALESA)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10226 posée par M. Roger Husson
Avenir de l'hôpital de Bitche (Moselle)
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 21437 posée par M. Roger Husson
Abandon des animaux domestiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21439 posée par M. Roger Husson
Services déconcentrés du Trésor
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21438 posée par M. Roger Husson
Eleveurs de moutons
La question est caduque
Pertinence