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580 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 474 trouvées
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Question n° 07358 posée par M. André Bohl
Rapport de M. Jean Menu devant le conseil économique et social: mise en application
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 15251 posée par M. André Bohl
Gares desservies en Moselle par le TGV-Est
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 31420 posée par M. André Bohl
Fin de l'obligation du dépôt en langue française des brevets
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 14751 posée par M. André Bohl
Situation des travailleurs frontaliers
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 31421 posée par M. André Bohl
Transposition de la directive européenne relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 106 trouvées
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Question n° 19370 posée par M. André Bohl
Modalités d'accès au grade de directeur territorial
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20003 posée par M. André Bohl
Compétence de gestion des réserves financières du régime local d'assurance maladie d'Alsace-Lorraine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24635 posée par M. André Bohl
Plan de suppression de postes de travail à EDF
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23447 posée par M. André Bohl
Subventions pour travaux divers d'intérêt local
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19614 posée par M. André Bohl
Sensibilisation des élèves de seconde aux problèmes économiques et sociaux
La question est caduque
Pertinence